Comptes rendus analytiques officiels du 8 décembre 2015

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Table des matières

Projet de loi de finances pour 2016 (Suite)

Explications de vote

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

Mme Michèle André, présidente de la commission des finances

M. André Gattolin

M. David Rachline

M. Jacques Mézard

M. Philippe Dallier

M. François Zocchetto

M. Thierry Foucaud

M. Maurice Vincent

Intervention du Gouvernement

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Engagement de la procédure accélérée

Dépôt d'un rapport

Délégation (Candidature)

Rappel au Règlement

M. Jean Louis Masson

Dématérialisation du Journal officiel (Conclusions des CMP)

Discussion générale commune

M. Alain Anziani, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification

M. Pierre-Yves Collombat

Mme Jacky Deromedi

M. Christian Favier

M. André Gattolin

M. Alain Anziani

Intervention sur l'ensemble

M. Jean-Pierre Sueur

Délégation (Nomination)

Ordre du jour du mercredi 9 décembre 2015

Analyse des scrutins publics