Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Questions d'actualité au Gouvernement.
M. Manuel Valls, Premier ministre
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Renseignement et réserve citoyenne
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. Manuel Valls, Premier ministre
Rôle de l'école après les attentats
Laïcité et éducation aux médias
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Massacre perpétré par Boko Haram au Nigéria
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Relations avec la Turquie et le Maroc pour lutter contre le terrorisme
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
NOTRe et métropole Aix-Marseille
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
Question prioritaire de constitutionnalité
Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Décision du Conseil constitutionnel
Modification à l'ordre du jour
Demande de création d'une commission d'enquête
Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Ordre du jour du vendredi 16 janvier 2015