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Table des matières



Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

Échec en CMP

Questions d'actualité au Gouvernement.

École républicaine

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attaques terroristes

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Manuel Valls, Premier ministre

Attaques terroristes (2)

Mme Nathalie Goulet

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Renseignement et réserve citoyenne

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Réforme territoriale

M. Jacques Mézard

M. Manuel Valls, Premier ministre

Rôle de l'école après les attentats

Mme Marie-Christine Blandin

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Laïcité et éducation aux médias

M. David Assouline

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Services de renseignement

M. Cédric Perrin

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

Massacre perpétré par Boko Haram au Nigéria

Mme Anne Emery-Dumas

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Relations avec la Turquie et le Maroc pour lutter contre le terrorisme

M. Christian Cambon

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

NOTRe et métropole Aix-Marseille

M. Michel Amiel

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Question prioritaire de constitutionnalité

Accord en CMP

Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 2 (Suite)

ARTICLE 3

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Caroline Cayeux

Décision du Conseil constitutionnel

Modification à l'ordre du jour

Demande de création d'une commission d'enquête

Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLES ADDITIONNELS

ARTICLE 3 BIS

M. René-Paul Savary

M. Christian Favier

Ordre du jour du vendredi 16 janvier 2015

Analyse des scrutins publics