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Table des matières
Remplacement d'un sénateur entré au Gouvernement
Démission et remplacement d'un sénateur
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Mme Éliane Assassi, présidente du groupe CRC.
M. Jacques Mézard, président du groupe RDSE
M. Philippe Adnot, délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
M. François Zocchetto, président du groupe UDI-UC
M. Bruno Retailleau, président du groupe UMP
M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste
M. Jean-Vincent Placé, président du groupe écologiste
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères
Inscription à l'ordre du jour d'une proposition de résolution
Commissions mixtes paritaires (Demande de constitution)
Demande d'avis sur des nominations
Organismes extraparlementaires (Candidatures)
Nouvelle organisation territoriale de la République (Procédure accélérée - Suite)
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique
ARTICLES ADDITIONNELS AVANT L'ARTICLE PREMIER
Ordre du jour du mercredi 14 janvier 2015