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Table des matières
Financement de la sécurité sociale pour 2015 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
M. Yves Daudigny
M. Jean Desessard
Mme Annie David
M. Gilbert Barbier
M. Jean-Noël Cardoux
Mme Élisabeth Doineau
Mme Michelle Meunier
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État
Discussion des articles de la deuxième partie
ARTICLE 3
ARTICLE 5
Discussion des articles de la troisième partie
ARTICLE 8 BIS A (Supprimé)
ARTICLE 8 TER
ARTICLE 10
ARTICLE 12
ARTICLE 12 TER A (Supprimé)
Question prioritaire de constitutionnalité
Questions d'actualité
Livraison des Mistral à la Russie
M. Jean-Claude Requier
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes
Pollution de l'air
Mme Leila Aïchi
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Collectivités territoriales (I)
Mme Marie-France Beaufils
M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics
Violences faites aux femmes
Mme Claudine Lepage
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes
Essais nucléaires en Polynésie
Mme Teura Iriti
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Soutien au BTP
M. Jacques Genest
Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Réindustrialisation de la France
M. Daniel Raoul
Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Asia Bibi
M. Pierre Charon
M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes
Lutte contre le décrochage scolaire
M. Jacques Cornano
Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Collectivités territoriales (II)
M. François Bonhomme
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Échec en CMP
Financement de la sécurité sociale pour 2015 (Nouvelle lecture - Suite)
Discussion des articles de la troisième partie (Suite)
ARTICLE 12 SEXIES (Supprimé)
ARTICLE 15
ARTICLE 24
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général
ARTICLE 28
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général
Discussion des articles de la quatrième partie
ARTICLE 29 BIS A (Supprimé)
ARTICLE 34
Mme Laurence Cohen
ARTICLE 36
ARTICLE 42
ARTICLE 43 TER
ARTICLE 44
ARTICLE 45 BIS (Supprimé)
ARTICLE 47 BIS (Supprimé)
ARTICLE 47 TER (Supprimé)
ARTICLE 47 QUATER (Supprimé)
ARTICLE 53
ARTICLE 53 BIS B (Supprimé)
ARTICLE 53 BIS C (Supprimé)
ARTICLE 53 BIS E (Supprimé)
ARTICLE 53 TER
ARTICLE 54
ARTICLE 55
ARTICLE 56 A (Supprimé)
ARTICLE 56 B (Supprimé)
ARTICLE 61 AA (Supprimé)
ARTICLE 61 A
ARTICLE 61 B (Supprimé)
ARTICLE 62
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général
ARTICLE 65
ARTICLE 66 BIS (Supprimé)
ARTICLE 66 TER
ARTICLE 69
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Noël Cardoux
M. Yves Daudigny
Mme Laurence Cohen
M. Jean Desessard
M. Michel Canevet
Ordre du jour du vendredi 28 novembre 2014
Analyse des scrutins publics