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Table des matières



Questions orales

Liaison ferroviaire Clermont-Ferrand - Lyon

M. Alain Néri

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réforme de l'Onema

M. Gérard César

M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Effectifs d'enseignants dans l'Aude

M. Roland Courteau

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Absentéisme scolaire

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Parité dans les élections des délégués de classe

Mme Hélène Lipietz

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Calendrier des vacances scolaires

M. Jean-Claude Carle

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

TVA et régime forfaitaire agricole

M. Pierre-Yves Collombat

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Renouvellement des forêts

M. Marcel Rainaud

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Logiciel Faeton

M. André Reichardt

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Précarité du personnel territorial contractuel handicapé

Mme Bernadette Bourzai

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Dotation globale de fonctionnement des communes

M. Jean Louis Masson

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Situation de l'emploi chez Alcatel-Lucent

Mme Claire-Lise Campion

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

Industrie cimentière

M. Jean-Claude Leroy

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Distorsion de concurrence entre la restauration et la grande distribution

M. Christian Cambon, en remplacement de M. Michel Bécot

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargée du numérique

Lutte contre le diabète

M. Christian Cambon

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Déontologie des infirmiers

M. Hervé Marseille

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Situation du groupe BMS-Upsa

M. Henri Tandonnet

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

L'affaire des militants kurdes exécutés à Paris

Mme Éliane Assassi

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Vice-présidence du Sénat (Candidature)

Vice-présidence du Sénat (Désignation)

Retrait d'une proposition de loi de l'ordre du jour

Rappel au Règlement

M. Roger Karoutchi

M. Didier Guillaume

Révision des condamnations pénales

Discussion générale

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Nicolas Alfonsi, rapporteur de la commission des lois

M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois

Mme Hélène Lipietz

M. Jean-Jacques Hyest

M. François Zocchetto

Mme Cécile Cukierman

M. René Vandierendonck

M. Jacques Mézard

M. Richard Tuheiava

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 5

ARTICLE 6

Taxe communale sur la consommation finale d'électricité

Discussion générale

M. Jacques Mézard, auteur de la proposition de loi

M. François Marc, rapporteur de la commission des finances

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès de la ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

M. Jean-Vincent Placé

M. Ladislas Poniatowski

Mme Jacqueline Gourault

M. Thierry Foucaud

M. Jean-Claude Requier

M. Maurice Vincent

M. Francis Delattre

M. Jean-Claude Lenoir

Mme Caroline Cayeux

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

M. Xavier Pintat

M. André Reichardt

M. Alain Richard

ARTICLE 2

Encadrement des stages (Procédure accélérée)

Discussion générale

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Procaccia

M. Jean-Léonce Dupont

Mme Laurence Cohen

M. Gilbert Barbier

M. Jean Desessard

Modification à l'ordre du jour

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le programme de stabilité pour 2014-2017

M. Manuel Valls, Premier ministre

M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Arthuis

M. Pierre Laurent

M. Jean-Michel Baylet

M. Jean-Vincent Placé

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

M. Didier Guillaume

Mme Michèle André

M. Jean-Pierre Chevènement

M. Yves Daudigny

M. Philippe Marini, président de la commission des finances

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

Ordre du jour du mercredi 30 avril 2014