Comptes rendus analytiques officiels du 26 février 2014

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.

Table des matières

Mission d'information (Candidatures)

Mise au point au sujet d'un vote

Débat sur la situation des outre-mer

M. Paul Vergès, pour le groupe CRC

M. Pierre Frogier

M. Joël Guerriau

Mme Éliane Assassi

M. Jean-Étienne Antoinette

M. Jean-Claude Requier

Mme Aline Archimbaud

M. Robert Laufoaulu

Mme Karine Claireaux

M. Christian Cointat

M. Georges Patient

M. Serge Larcher

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Mission d'information (Nominations)

Débat sur l'épargne populaire

Mme Françoise Férat, pour le groupe UDI-UC

M. Joël Guerriau

Mme Éliane Assassi

M. Yannick Vaugrenard

M. François Fortassin

M. Jean Desessard

M. Dominique de Legge

Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Organisme extraparlementaire (Candidature)

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Lutte contre la contrefaçon (Procédure accélérée - Deuxième lecture)

Discussion générale

Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

M. Michel Delebarre, rapporteur de la commission des lois

Mme Éliane Assassi

M. Stéphane Mazars

Mme Hélène Lipietz

M. Jean-Jacques Hyest

Mme Nicole Bonnefoy

M. Richard Yung

Discussion des articles

Ordre du jour du jeudi 27 février 2014