Comptes rendus analytiques officiels du 5 février 2014

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Table des matières



CMP (Candidatures)

Droit à l'eau

M. Christian Favier, pour le groupe CRC

M. Ronan Dantec

M. Christian Cambon

M. Henri Tandonnet

Mme Évelyne Didier

M. André Vairetto

M. François Fortassin

Mme Hélène Masson-Maret

M. Philippe Kaltenbach

M. Raymond Couderc

Mme Marie-Françoise Gaouyer

M. Félix Desplan

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

CMP (Nominations)

Mise au point au sujet d'un vote

Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

M. Alain Gournac

M. Jean-Marie Bockel

Mme Michelle Demessine

Mme Maryvonne Blondin

M. Robert Hue

Mme Corinne Bouchoux

Mme Michelle Meunier

Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Exploitation cinématographique indépendante

M. Pierre Laurent, pour le groupe CRC

Mme Françoise Férat

M. Michel Le Scouarnec

Mme Danielle Michel

M. Philippe Esnol

Mme Marie-Christine Blandin

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Ordre du jour du jeudi 6 février 2014