Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Conférence des présidents
Engagement de procédure accélérée
Commission (Candidature)
Questions orales
Rentrée scolaire dans l'Essonne
M. Jean-Vincent Placé
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Risques de tsunami
M. Roland Courteau
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Lutte contre l'orpaillage clandestin
M. Jean-Étienne Antoinette
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Sous-préfecture du Vigan
M. Simon Sutour
Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Convention de Montego Bay
Mme Leila Aïchi
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
IRM
M. Christian Cambon
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Hôpitaux de la banlieue parisienne
M. Philippe Kaltenbach
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
TNT
M. Michel Teston
Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Vols à l'arraché de bijoux en or
M. Vincent Capo-Canellas
Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Paris et matchs truqués
M. Stéphane Mazars
Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Études d'impact
M. Francis Grignon
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Droits de pêche
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Canal Seine-Nord-Europe
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Filière photovoltaïque
M. Stéphane Mazars, en remplacement de M. Alain Fauconnier.
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Entretien des voies ferrées
Mme Mireille Schurch
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Emploi précaire dans la fonction publique
M. Alain Anziani, en remplacement de M. Claude Domeizel
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Chiens guides dans les taxis
Mme Catherine Procaccia
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Banque de France
Mme Françoise Laborde
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Vote électronique
M. Alain Anziani
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Commission (Nomination)
Égalité professionnelle entre hommes et femmes (Questions cribles)
Mme Michelle Meunier
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Laurence Cohen
Mme Aline Archimbaud
Mme Françoise Laborde
Mme Chantal Jouanno
Mme Catherine Morin-Desailly
Mme Catherine Génisson
Mme Catherine Procaccia
Mme Colette Mélot
Question prioritaire de constitutionnalité
