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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Aide à la création et à la reprise d'entreprise (Accre)
Atelier industrie de l'aéronautique de Bordeaux
Codage des séjours hospitaliers
Poste de police à Coulounieix-Chamiers
Frais induits par des manifestations sportives et festives
Heures supplémentaires des enseignants
Retraités ayant travaillé en Allemagne
Allocution du président du Sénat
Cours d'appel (Deuxième lecture)
Cours d'appel (Deuxième lecture - Suite)
Cours d'appel (Deuxième lecture - Suite)
Avis sur des projets de nomination
Cours d'appel (Deuxième lecture - Suite)
Loi de finances rectificative pour 2010 (Conclusions de la CMP)
Discussion du texte élaboré par la CMP