Mission d'information sur la santé au travail

Dossier de contrôle

Début des travaux le 13 décembre 2018 • Clôture des travaux le 2 octobre 2019

Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2019-2020 de la commission des affaires sociales.

Les travaux

Début des travaux le 13 décembre 2018.

Clôture des travaux le 2 octobre 2019.

Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°10

À la suite de la publication en 2018 du rapport demandé par le Gouvernement à Charlotte Lecocq, Bruno Dupuis et Henri Forest sur la santé au travail, la commission des affaires sociales du Sénat a souhaité prendre part au débat. Elle a chargé Mme Pascale Gruny, sénatrice de l'Aisne, et M. Stéphane Artano, sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon, d'identifier les pistes d'amélioration de la prévention (…)