Contexte

Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission des finances.

Les travaux

Début des travaux au cours de la session 2012-2013.

Clôture des travaux le 4 juin 2014.


Les résultats du contrôle

Rapport d'information n°574

Dans le cadre de sa mission de contrôle budgétaire, conduite en application des dispositions de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, Yann Gaillard, rapporteur spécial de la mission Culture, a choisi de mener un contrôle sur les musées nationaux, c'est-à-dire les musées dont les collections appartiennent à l'Etat, qui peuvent avoir le statut d'établisseme (…)

Le thème associé à ce dossier