Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission des finances.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2012-2013.
Clôture des travaux le 12 novembre 2013.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°132
L'ONAC-VG est le principal opérateur de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». Créé officiellement en 1946 mais héritier d'institutions apparues au coeur de la Première Guerre mondiale, il a su, depuis lors, accompagner ses ressortissants dans la défense de leurs droits à reconnaissance et réparation, tout en s'orientant vers la promotion de la mémoire combattante. Pa (…)
Le thème associé à ce dossier
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