Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2012-2013.
Clôture des travaux le 10 décembre 2013.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°212
La délégation aux droits des femmes a souhaité se saisir de la question particulièrement grave des violences sexuelles dont les femmes sont victimes dans les territoires en guerre : viols, grossesses forcées, mutilations, esclavage sexuel... Au cours de cinq rencontres et tables rondes avec des acteurs de terrain issus de la société civile - ONG et associations -, des historiens, des chercheurs, d (…)
Quelles suites pour le contrôle ?
Les sénateurs ont débattu de ce contrôle lors de la séance publique du 5 février 2014.
Les thèmes associés à ce dossier
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