Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2012-2013.
Clôture des travaux le 18 décembre 2013.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°249
Une délégation de trois membres de votre commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire s'est rendue en Allemagne du 24 au 26 juillet 2013. Le déplacement de cette délégation répondait à deux objectifs : - d'une part, étudier le tournant énergétique allemand, choix politique majeur de notre principal voisin et partenaire ; - d'autre part (…)
Les thèmes associés à ce dossier
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