Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2013-2014 de la commission des affaires sociales.
Les travaux
Début des travaux au cours de la session 2012-2013.
Clôture des travaux le 1 juillet 2014.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°668
Le 20 octobre 2005, la mission commune d'information du Sénat présentait son rapport sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante. Après avoir analysé les raisons du « drame de l'amiante en France », la mission présentait vingt-huit propositions pour mieux indemniser les victimes et tirer des leçons pour l'avenir. Le 28 février 2013, la commission des affaires sociales a créé (…)
Quelles suites pour le contrôle ?
Les sénateurs ont débattu de ce contrôle lors de la séance publique du 21 octobre 2014.
Le thème associé à ce dossier
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