8 travaux engagés *
* Pour la session 2021-2022
- Aménagement du territoire : 3
- Collectivités territoriales : 4
- Économie et finances, fiscalité : 7
- Entreprises : 5
- Environnement : 1
- Logement et urbanisme : 1
- PME, commerce et artisanat : 5
- Police et sécurité : 1
- Pouvoirs publics et Constitution : 1
- Questions sociales et santé : 1
- Société : 2
- Transports : 1
- Travail : 2
- Union européenne : 1
Aménagement du territoire : 3 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La cybersécurité des collectivités térritoriales (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Entreprises, PME, commerce et artisanat) | ||
| Le numérique et la protection des populations (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Police et sécurité, Pouvoirs publics et Constitution) | ||
| Mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Entreprises, Logement et urbanisme, PME, commerce et artisanat) |
Collectivités territoriales : 4 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| La cybersécurité des collectivités térritoriales (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Économie et finances, fiscalité, Entreprises, PME, commerce et artisanat) | ||
| Le numérique et la protection des populations (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Police et sécurité, Pouvoirs publics et Constitution) | ||
| Difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises, PME, commerce et artisanat, Transports, Travail) | ||
| Mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Économie et finances, fiscalité, Entreprises, Logement et urbanisme, PME, commerce et artisanat) |
Économie et finances, fiscalité : 7 travaux programmés
Entreprises : 5 travaux programmés
Environnement : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Suivi du rapport "Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : une exemplarité à mieux encourager", adopté par la Délégation en juin 2020 (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises, PME, commerce et artisanat, Questions sociales et santé, Société, Travail) |
Logement et urbanisme : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Entreprises, PME, commerce et artisanat) |
Pme, commerce et artisanat : 5 travaux programmés
Police et sécurité : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Le numérique et la protection des populations (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Pouvoirs publics et Constitution) |
Pouvoirs publics et constitution : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Le numérique et la protection des populations (répertorié aussi sous Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Police et sécurité) |
Questions sociales et santé : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Suivi du rapport "Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : une exemplarité à mieux encourager", adopté par la Délégation en juin 2020 (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises, Environnement, PME, commerce et artisanat, Société, Travail) |
Société : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Suivi du rapport "Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) : une exemplarité à mieux encourager", adopté par la Délégation en juin 2020 (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité, Entreprises, Environnement, PME, commerce et artisanat, Questions sociales et santé, Travail) | ||
| La France a-t-elle une politique de réserves alimentaires ? (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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Transports : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur (répertorié aussi sous Collectivités territoriales, Économie et finances, fiscalité, Entreprises, PME, commerce et artisanat, Travail) |
Travail : 2 travaux programmés
Union européenne : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Le suivi de la mise en oeuvre du plan de relance européen (répertorié aussi sous Économie et finances, fiscalité) |
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