TREILLE ( Alcide ). Constantine . - 1902 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la santé publique [30 janvier] (A. t. I, p. 95 ; J.O., p. 82 [4 février] (A. t. I, p. 136 ; J.O., p. 116). - Parle dans la discussion d'un projet de loi portant régularisation de décrets rendus pendant la prorogation des Chambres et ouverture et annulation de crédits [4 mars] (A. t. I, p. 430 ; J.O., p. 363). - Fait une rectification au procès-verbal [17 mars] (A. t. I, p. 551 ; J.O., p. 463) [12 juin] (A. t. I, p. 985 ; J.O., p. 821). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [17 mars] (A. t. I, p. 562 ; J.O., p.. 472) [4 décembre] (A. t. II, p. 281 ; J.O., p. 1255). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1900 (Intérieur) [21 mars] (A. t. I, p. 639 ; J.O., p. 535) (Guerre) [24 mars] (A. t. I, p. 698 ; J.O., p. 583) [29 mars] (A. t. I, p. 931 ; J.O., p. 777). - Demande le renvoi à la Commission de l'Algérie du projet de loi portant organisation des territoires du Sud de l'Algérie et instituant un budget autonome et spécial pour ces régions, précédemment renvoyé à la Commission des finances [26 mars] (A. t. I, p. 769 ; J.O., p. 643). - Dépose, au nom de plusieurs de ses collègues et au sien, une proposition de loi tendant à la révision de la loi du 21 avril 1900 portant augmentation du cadre des médecins-majors de 2 e classe et du cadre des médecins-majors de 1 re classe, fixés par la loi du 15 avril 1898 [10 juin] (A. t. I, p. 970 ; J.O., p. 809 ; I. 263). - Demande à transformer en interpellation la question de M. Gotteron sur l'état sanitaire de l'armée [25 novembre] (A. t. II, p. 173 ; J.O., p. 1164). - Dépose une pétition de M. Chabassière, ancien conseiller général, au nom de vingt-huit citoyens français et dix-huit indigènes, propriétaires, riverains ou habitants d'Aïn-M'lila (Algérie) [25 novembre] (J.O., p.1172). - Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Constantine à changer l'affectation de fonds d'emprunt [27 novembre] (A. t. II, p. 186 ; J.O., p. 1175 ; Fa. 76, n° 181). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation des cours d'assises en Algérie [27 novembre] (A. t. II, p. 188 ; J.O., p. 1177). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 décembre] (A. t. II, p. 305 ; J.O., p. 1274). - Parle dans la discussion du projet de loi portant organisation des territoires du Sud de l'Algérie [6 décembre] (A. t. II, p. 323 ; J.O., p. 1289). - Membre de Commissions (F. 17, 30, 31, 45, 46, 71 ; J.O., p. 1181, 1906, 1936, 4071, 4106, 7538). - 1903 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 janvier] (A. t. I, p. 16 ; J.O., p. 14) [26 février] (A. t. I, p. 369 ; J.O., p. 309). - Demande la mise à l'ordre du jour de son interpellation sur l'état sanitaire de l'armée [22. janvier] (A. t. I, p. 70 ; J.O., p. 58). - Dépose un rapport sur le projet de loi relatif à un échange de terrains entre l'État et M me Azalbert [5 février] (A. t. I, p. 171 ; J.O., p. 141 ; Fa. 3, n° 6),- Parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [20 février] (A. t. I, p. 334 ; J.O., p. 278) [12 juin] (A. t. I, p. 1188 ; J.O., p. 997). - Est entendu à propos de la 1 re délibération sur la proposition de loi créant un corps de marins indigènes en Algérie [27 février] (A. t. I, p. 378 ; J.O., p. 317). - Fait une rectification au procès-verbal [3 mars] (A. t. I, p. 399 ; J.O., p. 335).- Développe son interpellation sur l'état sanitaire de l'armée [5 mars] (A. t. I, p. 422 ; J.O., p. 354) [13 mars] (A. t. I, p. 523 ; J.O., p. 436).- Parle dans la 1 re délibération sur la proposition de loi relative à l'application de la loi du 15 février 1902 à la ville de Paris et au département de la Seine [13 mars] (A. t. I, p. 526 ; J.O., p. 438). - Adresse une question au Ministre de la Guerre au sujet de l'épidémie de fièvre typhoïde à Rouen [11 juin] (A.. t. I, p. 1116 ; J.O,, p. 979) [18 juin] (A. t. I, p. 1241 ; J.O.; p. 1042). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le service des enfants assistés [1 er décembre] (A. t. II, p. 229 ; J.O., p. 1455). - Parle dans la discussion de la pro position de loi relative à la protection des mères et des nourrissons [3 décembre] (A. t. II, p. 235, 240 ; J.O.; p. 1460). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Intérieur) [22 décembre] (A. t. II, p. 344 ; J.O., p. 1552) (Guerre) [23 décembre] (A. t. II, p. 389 ; J.O., p. 1588) (Instruction publique) [26 décembre] (A. t. II, p. 458 ; J.O., p. 1644) [29 décembre] (A. t. II. p. 580 ; J.O., p. 1744). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1904 [28. décembre] (A. t. II, p. 565 ; J.O., p. 1731). - Membre de Commissions (F. 5, 15, 16, 73, 78 ; J.O., p. 359, 712, 816, 6882, 7155). - 1904 : demande l'inscription à l'ordre du jour de la discussion du rapport de la 6e Commission des pétitions de l'année 1902 sur la pétition de M. Nicolaïdès (Pétition n° 177) [15 janvier] (A. t. I, p. 8 ; J.O., p. 7). - Dépose une pétition de M me veuve Hinglais, demeurant à Constantine (Algérie) [19 janvier] (J.O., p. 23). - Parle dans la discussion des propositions de lois sur les accidents du travail [16 juin] (A. t. I, p. 666 ; J.O., p. 559) [17 juin] (A. t. I, p. 681 ; J.O., p. 573) [1 er décembre] (A. t. II, p. 127 ; J.O., p. 980). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (A. t. I, p. 924 ; J.O., p. 775). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant la loi du 19 juillet 1890, relative à. l'entrée en France des produits d'origine tunisienne [13 juillet] (A. t. I, p. 1032 ; J.O., p. 862). - Parle dans la discussion du projet de loi portant prorogation de la loi du 21 décembre 1897 sur l'indigénat en Algérie [20 décembre] (A. t. II, p. 260 ; J.O., p. 1090). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'indigénat en Algérie [23 décembre] (A. t. II, p. 291 ; J.O., p. 1117). - Membre de Commissions (F. 5, 12 ; J.O., p. 499, 891). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [2 février] (A. t. I, p. 105 ; J.O., p. 90) [3 février] (A. t. I, p. 124 ; J.O., p. 106) [6 février] (A. t. I, p. 147 ; J.O., p. 130) [9 février] (A. t. I, p. 191 ; J.O., p. 164). - Adresse une question à M. le Ministre de la Guerre au sujet d'un médecin militaire [5 avril (A. t. I, p. 726 ; J.O., p. 613). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Guerre) [5 avril] (A. t. I, p. 726 ; J.O., p. 613) [7 avril] (A. t. I, p. 780 ; J.O., p. 658) (Instruction publique) [8 avril] (A. t. I, p. 799 ; J.O., p. 672). - Dépose un rapport sur le projet de loi sur l'emploi des composés du plomb dans les travaux de la peinture en bâtiment [20 avril] (A. t. I, p. 1095 ; J.O., p. 914 ; I. 135). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Aucoin, relative à la situation faite à certaines villes de garnison, après les enquêtes sanitaires [29 juin] (A. t. I, p. 1324 ; J.O., p. 1104) [30 juin] (A. t. I, p. 1350 ; J.O., p. 1126). - Fait une rectification au procès-verbal [7 novembre] (A. t. II, p. 19 ; J.O., p. 1265). - Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à modifier la loi du 23 mars 1899, relative aux mesures à prendre pour la protection des vignobles de l'Algérie [5 décembre] (A. t. II, p. 566 ; J.O., p. 1710.; I. 309). - Membre de Commissions (F. 14, 27, 96 ; J.O., p. 904, 1697, 7056).
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