TINANT (René), sénateur des Ardennes (UCDP).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (5 octobre 1983) (p. 2267), puis élu secrétaire.

- Est nommé membre titulaire de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence (décret n° 66-172 du 25 mars 1966) (25 octobre 1983) (p. 2436).

DÉPÔTS

Avis présenté, au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1984 [n° 61 (83-84)] adopté par l'Assemblée nationale - Enseignement agricole [ 63, tome V (83-84)] (21 novembre 1983).

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

420 (JO Débats 19 octobre 1983) (p. 2346) à M. le ministre de l'urbanisme et du logement : artisanat (crise des entreprises artisanales du bâtiment).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1984 [n° 61 (83-84)].

Deuxième partie :

Agriculture - (1 er décembre 1983) - Rapporteur pour avis (enseignement agricole) - (p. 3575) : enseignement agricole - Importance prioritaire de l'enseignement et de la formation pour l'avenir de l'agriculture française- (p. 3576): enseignement supérieur public - Enseignement agricole public et privé - Aide aux familles - Ecart entre l'enseignement agricole et l'enseignement général - Transports scolaires - Dépenses d'investissements - Décentralisation et transfert de compétences - Gestion des établissements privés - Avis favorable à l'adoption de ces crédits.