RUET (Roland), sénateur de l'Ain (UREI).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
- Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
- Membre suppléant du Comité de l'éthique du loto sportif.
DÉPÔTS
Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission d'information effectuée du 5 au 21 février 1988, chargée d'étudier dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française [ n° 355 (87-88)] (12 septembre 1988 ; rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 8 juillet 1988) - Université française du Pacifique.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1989 [ n° 87 (88-89)].
Deuxième partie:
Services du Premier ministre - V - Environnement - (27 novembre 1988) (p. 1816, 1817) : projet d'enfouissement dans le sous-sol de la Bresse mis au point par l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, ANDRA- Opposition unanime des élus et des habitants du département de l'Ain - Dommage prévisible pour le renom de la volaille de Bresse - Décision d'une société américaine renonçant à construire dans le département une usine pour la fabrication d'une boisson sans alcool.