Tables nominatives

ROLLAND. Tarn-et-Garonne. - 1902 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative au placement des employés et ouvriers des deux sexes [28 janvier] (A. t. I, p. 73 ; J.O., p. 63). - Fait une rectification au procès-verbal [24 février] (A. t. I, p. 327 ; J.O., p. 277). - Dépose un rapport supplémentaire sur la proposition de loi de M. Rolland et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active [12 juin] (A. t. I, p. 978 ; J.O., p. 816 ; I. 267). - Dépose un 2 ^e rapport supplémentaire [6 décembre] (A. t. II, p. 314 ; J.O., p. 1282 ; I. 393). - Parle dans la discussion des diverses propositions de lois tendant à modifier la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [20 juin] (A. t. I, p. 1016 ; J.O., p. 846) [4 juillet] (A. t. I, p. 1135 ; J.O., p. 946). - Membre de Commissions (F. 5, 6, 7, 55 ; J.O., p. 387, 440, 462, 4761). - 1903 : parle dans la discussion des propositions de loi relatives au recrutement de l'armée [22 janvier] (A. t. I, p. 64 ; J.O., p. 53) [29 janvier] (A. t. I, p. 133 ; J.O., p. 109). - Dépose un 3 ^e rapport supplémentaire sur la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet. 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à. deux ans de la durée du service dans l'armée active [30 mars] (A. t. I, p. 946 ; J.O., p. 793 ; I. 128). - Membre de Commission (F. 5 ; J.O., p. 359). - 1904 : dépose un projet de résolution tendant à inviter le Gouvernement à négocier avec les Compagnies de chemins de fer dans le but de faire appliquer, dans des conditions à déterminer, le tarit militaire aux officiers de réserve et de l'armée territoriale [8 mars] (A. t. I, p. 333 ; J.O., p. 279 ; I. 63). - Dépose le rapport [17 juin] (A. t. I, p. 675 ; J.O., p. 568 ; I. 173). - Dépose un rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active [23 décembre] (A. t. II, p. 278 ; J.O., p. 1103 ; I. 349). - Membre de Commissions (F. 12, 81 ; J.O., p. 891, 7726). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [30 janvier] (A. t. I, p. 44 ; J.O., p. 42). - Parle sur la fixation, de l'ordre du jour [16 février] (A. t. I, p. 309 ; J.O., p. 264). - Parle dans la discussion du projet de résolution tendant à inviter le Gouvernement à négocier avec les Compagnies de chemins de fer dans le but de faire appliquer, dans des conditions à déterminer, le tarif militaire aux officiers de réserve et de l'armée territoriale [21 février] (A. t. I, p. 314 ; J.O., p. 270). - Dépose une pétition de l'association des militaires en retraite proportionnelle employés dans les administrations publiques [12 avril] (J.O., p. 756). - Membre de Commission (F. 14 ; J.O., p. 994).