ROLLAND. Tarn-et-Garonne. - Dépose son rapport sur l'élection de M. Monsservin dans le département de l'Aveyron, En donne lecture [7 avril] (A., t. I, p. 488 ; J.O., c.r., p. 402). - Membre d'une Commission (E. 41 ; J,O., p. 2521).
ROLLAND . Tarn-et-Garonne. - Membre d'une Commission (F. 14 ; J.O., p. 5616).