PONCELET (Christian), sénateur (Vosges) RPR.
Président du Sénat ; a présidé les séances des 11, 16, 18, 24, 25 janvier ; 27, 29 mars ; 3, 19, 26 avril ; 2, 9, 10, 15, 17, 22, 29, 31 mai ; 5, 7, 20, 28 juin 2001.
Réélu président du Sénat le 1er octobre 2001 (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001) ; a présidé les séances des 1er, 3, 4, 10, 11, 16 octobre ; 6, 8, 22 novembre ; 6, 11, 13 décembre 2001.
DÉPÔTS
Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 396 (2000-2001)] (20 juin 2001) - Allocutions et communications.
Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 24 (2001-2002)] (16 octobre 2001) - Allocutions et communications.
INTERVENTIONS
- Hommage aux victimes du tremblement de terre du Salvador - (16 janvier 2001) (p. 146) : expression de la sympathie et de la solidarité du Sénat.
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires suisses - (25 janvier 2001) (p. 367).
- Eloge funèbre de René Ballayer, sénateur de la Mayenne - (27 mars 2001) (p. 708, 709) : prononce l'éloge funèbre de René Ballayer, sénateur de la Mayenne.
- Eloge funèbre de Pierre Jeambrun, sénateur du Jura - (3 avril 2001) (p. 956, 957) : prononce l'éloge funèbre de Pierre Jeambrun, sénateur du Jura.
- Création, sur le site intranet du Sénat, d'une page "Somme Sénat Solidarité" - (26 avril 2001) (p. 1549) : versement par le Sénat d'une aide de 200 000 francs aux sinistrés du département de la Somme ; Création d'une "chaîne de solidarité" des sénateurs.
- Souhaits de bienvenue à une délégation du Viêt-Nam - (9 mai 2001) (p. 1778).
- Rappel au règlement - (9 mai 2001) (p. 1778) : partage les préoccupations exprimées par M. Alain Vasselle dans son rappel au règlement concernant les mauvaises conditions de travail du Parlement.
- Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les inondations de la Somme afin d'établir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations [n° 0278 (2000-2001)] - (9 mai 2001) - Discussion générale (p. 1779) : remerciements au Gouvernement de l'inscription à l'ordre du jour complémentaire avant l'ordre du jour prioritaire de cette proposition de résolution. Phénomène pluviométrique sans précédent. Secours d'urgence débloqué par le conseil de questure. Page du site internet du Sénat "Somme : Sénat-solidarité".
- Mise au point du Président du Sénat au sujet d'une commission d'enquête - (22 mai 2001) (p. 2249, 2252) : étonnement du Sénat devant la contestation des travaux de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales par le ministre de l'agriculture et de la pêche. Hommage au travail des fonctionnaires du Sénat. Sérieux et objectivité du rapport de la commission d'enquête.
- Eloge funèbre de François Abadie, sénateur des Hautes-Pyrénées - (29 mai 2001) (p. 2369) : prononce l'éloge funèbre de François Abadie, sénateur des Hautes-Pyrénées.
- Proposition de loi organique relative aux lois de finances [n° 0226 (2000-2001)] - (7 juin 2001) - Discussion générale (p. 2808) : débat très attendu. "Toilettage" urgent de l'ordonnance organique du 2 janvier 1959 ; effort indispensable pour revaloriser l'action du Parlement. Félicitations au président, au rapporteur et aux membres de la commission des finances ainsi qu'aux présidents des groupes et à la commission des lois.
- Allocution - (20 juin 2001) (p. 3317, 3320) : remerciements et félicitations aux sénateurs sortants. Réformes du mode d'élection des sénateurs. Bilan contrasté de l'activité du Sénat : dégradation du bicamérisme égalitaire, banalisation du "dernier mot", abus de la procédure d'urgence, développement des missions de contrôle du Sénat. Rénovation de la discussion budgétaire. Caractère indispensable de la réforme de l'ordonnance organique de 1959. Mise en place d'une antenne permanente à Bruxelles. Promotion de l'idée d'un Sénat européen. Rôle du Sénat de représentation des collectivités territoriales. Félicitations et remerciements à tous les acteurs de la vie sénatoriale.
- Proposition de loi organique relative aux lois de finances - Deuxième lecture [n° 0408 (2000-2001)] - (28 juin 2001) - Discussion générale (p. 3754) : remerciements au rapporteur général de l'Assemblée nationale qui a fait état de l'excellence du travail accompli par le Sénat. Hommage aux vertus du bicamérisme.
- Allocution - (1er octobre 2001) (p. 3805, 3806) : remerciements à Mme Paulette Brisepierre, première doyenne de l'histoire du Parlement. Attentats du 11 septembre aux Etats-Unis. Catastrophe de Toulouse. Force du bicamérisme. Rôle à venir du Sénat. Annonce d'un débat sur la situation internationale. Hommage aux anciens sénateurs.
- Communication - (3 octobre 2001) (p. 3827) : fait part de la proposition de M. le Premier ministre d'organiser au Parlement un débat sur les événements qui ont eu lieu récemment aux Etats-Unis. Remerciements à M. le Premier ministre pour sa venue au Sénat au début de la session.
- Rappel au règlement - (4 octobre 2001) (p. 3848) : intervient sur le rappel au règlement de M. Claude Estier. Présence sur un site Internet du Sénat non ouvert au public de tests techniques et non pas de simulations de résultats électoraux.
- Allocution - (16 octobre 2001) (p. 4050, 4053) : bilan de son premier triennat : réaffirmation de la vocation du Sénat de représentation des collectivités territoriales ; ouverture sur le monde de l'économie et de l'entreprise ; amélioration de la politique de communication ; promotion du bicamérisme dans le monde. Projets : tenue des états généraux des élus locaux dans les départements d'outre-mer ; création d'une délégation à la décentralisation ; diffusion de l'idée d'un Sénat européen. Objectif de "normalisation" de l'existence du Sénat. Propositions : renforcement de la représentation de la France des villes ; réduction à six ans du mandat des sénateurs ; mise entre parenthèses de la procédure du "dernier mot" pour les textes relatifs aux collectivités locales. Fonction de contrôle du Sénat : rénovation des méthodes de travail ; recentrage sur le débat en séance publique. Attachement des Français au bicamérisme.
- Projet de loi relatif à la Corse [n° 0340 (2000-2001)] - (6 novembre 2001) - Discussion générale (p. 4664) : demande aux sénateurs d'observer une minute de silence à la mémoire du préfet Erignac.
- Suite de la discussion - (8 novembre 2001) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 4920) : remerciements au ministre pour avoir souligné la qualité des débats et le sérieux du travail du Sénat.
- Projet de loi de finances pour 2002 [n° 0086 (2001-2002)]
Discussion générale :
- (22 novembre 2001) (p. 5347) : nouvelle organisation de la discussion générale. Temps fort de la vie parlementaire. Appel au respect des règles.
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Mauritanie - (6 décembre 2001) (p. 6373).
- Eloge funèbre de Martial Taugourdeau, sénateur d'Eure-et-Loir - (11 décembre 2001) (p. 6692, 6693) : prononce l'éloge funèbre de Martial Taugourdeau, sénateur d'Eure-et-Loir.
Projet de loi de finances pour 2002 (suite)
Seconde délibération :
- (11 décembre 2001) (p. 6702) : remerciements. Renouvellement du Sénat : ouverture, rajeunissement et féminisation, dynamisme et interactivité accrus lors de l'examen du budget. Réussite des innovations apportées à la discussion de la loi de finances.