MOQUET (M. JACQUES) [Aisne].

Devenu sénateur le 26 février 1971 en remplacement de M. René Blondelle, décédé.

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [20 avril 1971].

N'a pas été réélu aux élections sénatoriales du 26 septembre 1971.

Question orale :

M. Jacques Moquet demande à M. le ministre de l'agriculture quelles sont les mesures que le Gouvernement compte prendre à la suite des accords de Bruxelles du 25 mars 1971 sur les structures et les prix agricoles [22 avril 1971] (n° 1117). -Réponse [4 mai 1971] (p. 278, 279).

Intervention:

Est entendu lors de la réponse de M. Jean-Louis Tinaud, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat chargé des relations avec le Parlement, à sa question orale n° 1117 ( cf. supra ) [4 mai 1971] (p, 278, 279).