LELIÈVRE. Jura. - Membre de Commissions (F. 27, 37, 48 ; J.O., p. 1948, 2448, 3272).
LELIÈVRE. Jura. - Dépose une pétition de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny (Jura) [29 octobre] (J.O., c.r., p. 721).- Secrétaire de la 8 e Commission des pétitions (J.O., p. 5628 ; F. 16).- Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes. Présente sur le n° 131 (Bois en éclisses) un amendement qui est renvoyé à l'examen de la Commission [4 décembre] (A., t. I, p. 390 ; J.O., c.r., p. 989). - Adresse au Gouvernement une question sur la convention relative aux rapports de voisinage et de surveillance des forêts limitrophes entre la France et la Suisse, et demande si cette convention continuait à rester en vigueur [5 décembre] (A., t. I, p. 395 ; J.O., c.r., p. 993). - Membre d'une Commission (J.O., p. 5557 ; F. 14).