JEAMBRUN (Pierre), sénateur du Jura (RDE).
Réélu sénateur le 27 septembre 1992.
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
Membre de la commission des affaires culturelles ( JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).
- Délégué titulaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale ; de nouveau délégué titulaire de ces assemblées ( JO Lois et décrets du 22 octobre 1992).
Membre titulaire de la Commission nationale d'urbanisme commercial jusqu'au 15 octobre 1992.
Membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande ; de nouveau membre titulaire de ce Conseil ( JO Lois et décrets du 10 janvier 1992).
DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 36 e session ordinaire (1990-1991) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement [ n ° 354 (91-92)] (20 mai 1992) - Union de l'Europe occidentale.