HUGUET-GRANDSIRE. Élu par le département du Pas-de-Calais, série C. - Son rapport sur les élections sénatoriales du département du Puy-de-Dôme [10 mars] (A., t. I, S t , p. 27 ; J.O., p. 1692). - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 29 ; J.O., p. 1693). - Secrétaire du 4 e Bureau [16 mai] (J.O., p. 3332 ; F. n° 18). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition, relative au rétablissement des perceptions de ville (J.O., p. 5203 ; F. n° 39).
HUGUET-GRANDSIRE (Pas-de-Calais). - Secrétaire du sixième bureau (J.O., p. 7989 ; F. n° 3). - Commissaire du sixième bureau (J.O., p. 8095 ; F. n° 5). - Secrétaire du neuvième bureau (J.O., p. 8912 ; F. n° 11). - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 7989).