Tables nominatives

MARCÈRE ( de ). Inamovible . - 1903 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Cultes) [21 mars] (A. t. I, p. 610 ; J.O.. p. 508) (Loi de finances) [27 mars] (A. t. I, p. 822 ; J.O., p. 686). - Prend part à la discussion du projet de loi modifiant la procédure instituée pour la construction d'office des maisons d'école [27 juin] (A. t. I, p. 1354 ; J.O., p. 1138). - Parle dans la discussion des projets et propositions de lois sur l'enseignement secondaire [10 novembre] (A. t. II, p. 97 ; J.O., p. 1345). - Parle sur le procès-verbal [26 novembre] (A. t. II. p. 197 ; J.O., p. 1429). - Membre de Commissions (F. 13, 20 ; J.O., p. 661, 1067). - 1904 : parle dans la discussion des projets de lois sur l'enseignement secondaire libre [11 février] (A. t. I, p. 172 ; J.O., p. 144) [12 février] (A. t. I, p. 192 ; J.O., p. 160) [18 février] (A. t. I, p. 200 ; J.O., p. 170) [19 février] (A. t. I, p.'225 ; J.O., p. 190) [23 mars] (A. t. I, p. 242 ; J.O., p. 203). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant modification de l'article 108 de la loi du 5 avril 1884 [7 juin] (A. t. I, p. 592 ; J.O., p. 500). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au monopole des inhumations [21 juin] (A. t. I, p. 707 ; J.O., p. 595). - Dépose une pétition d'un grand nombre d'habitants de la ville de Troyes (Aube) [23 juin] (J.O., p. 616). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la suppression de l'enseignement congréganiste [24 juin] (A. t. I, p. 750 ; J.O., p. 632). - Parle dans la discussion de la proposition de loi supprimant l'autorisation nécessaire aux communes pour ester en justice [2 décembre] (A. t. II, p. 145 ; J.O., p. 994). - Parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de loi ayant pour objet l'abrogation de l'article 298 du Code civil [13 décembre] (A. t. II, p. 237 ; J.O., p. 1070). - Membre de Commission (F. 70 ; J.O., p. 6969). - 1905 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Affaires étrangères) [3 avril] (A. t. I, p. 667 ; J.O., p. 563). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier l'article 386 du Code civil [3 novembre] (A. t. II, p. 11 ; J.O., p. 1258). - Dépose une pétition portant les signatures d'un grand nombre d'habitants des communes de Saint-Maurice, Neuilly-sur-Seine, Sceaux, Vincennes, Montrouge, Clichy (Seine), des divers arrondissements de Paris, de Bordeaux (Gironde), du département de Lot-et-Garonne, de Dijon (Côte-d'Or), de Rouen, Grand-Quevilly, Petit-Quevilly, Préaux, Emanville, Mont-Saint-Aignan, Mont aux malades, Montivilliers, Dieppe, Elbeuf (Seine-Inférieure), Saint-georges de Didonne (Charente-Inférieure), Aurillac (Cantal), Rueil, Saint Arnoult (Seine-et-Oise), Gien, Orléans, Thon, Arrablay, Boismorand, Coullous, Langesse, le Moulinet, Revoy, Poilly, Saint-Brisson, Saint-Goudon, Saint Martin sur Oise, Autryle-Châtel, Beaulieu, Ouzouer-sur-Loire, Saint-Benoît-sur-Loire, Batilly-en-Puisaye, Bonny-sur-Loire, Breteau, Champoulet, Dammarie-en-Puisaye, Escrignolles, Feins, la Bissière, Ouzouer-sur-Trézé (Loiret), Cuzorn (Lot-et-Garonne), Etaples (Pas-de-Calais), Ventavon, Monétier-Allemont, la Roche-des-Arnauds (Hautes-Alpes), Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Sauveur-de-Cruzières (Ardèche), des départements de la Charente-inférieure, du Cher, de la Corrèze, de la Haute-Garonne, d'Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, de la Haute-Marne, du Morbihan, des Basses-Pyrénées, de la Seine, de Seine-et-Marne, du Var [16 novembre] (J.O., p. 1371). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Eglises et de l'Etat [18 novembre] (A. t. II, p. 177 ; J.O., p. 1391) [6 décembre] (A. t. II, p. 591 ; J.O., p. 1731). - Dépose une pétition portant les signatures de 4.366 habitants des départements de l'Ain, de l'Aisne, du Cher, de la Loire, de la Savoie, de la Seine, de Seine-et-Oise et du Var [27 novembre] (J.O., p. 1560). - Fait une rectification au procès-verbal [28 novembre] (A. t. II, p. 387 ; J.O., p. 1565). - Membre de Commissions (F. 32, 96 ; J.O., p. 1926, 7056).