DEFFIS (général). Hautes-Pyrénées. - Dépose son rapport sur les élections sénatoriales du département des Pyrénées-Orientales. En donne lecture. Dépose une proposition de résolution tendant à faire nommer dans les bureaux une Commission de dix-huit membres pour une durée de trois années, chargée d'examiner les projets et propositions de lois concernant l'armée. Demande l'urgence qui est déclarée [16 Janvier] (A., t. I, p. 12 ; J.O., c.r., p. 12, 13 ; I. 3).- Rapport de M. Cazot sur son élection. Est proclamé sénateur. Dépôt et lecture du rapport sur le projet de résolution, présenté par lui, tendant à la nomination d'une Commission annuelle chargée d'examiner les projets de lois relatifs à l'armée [20 janvier] (A., t. I, p. 17 ; J.O., c.r., p. 16 ; I. 7). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet la réglementation des courses de chevaux [29 mai] (A., t. II, p. 132 ; J.O., c.r., p. 350). - Demande un congé [11 juin] (A., t. II. p. 177 ; J.O., c.r., p. 386). Membre de Commissions (F. 5, 7, 22, 37 ; J.O., c.r., p. 340, 452, 1279, 2448).
DEFFIS (général). Hautes-Pyrénées. - Membre d'une Commission (J.O., p. 5365 ; F. 9).