VERNINAC (de). Lot. - Adresse une lettre à M. le Président par laquelle il se désiste de la candidature au secrétariat du Sénat [10 janvier] (A., t. I, p. 2; J.O., c.r., p. 2). - Rapport de M. Isaac sur son élection. Admis sénateur [13 janvier] (A., t. I, p. 11; J.O., c.r., p 11).-Secrétaire de la Commission des chemins de fer (J.O., p. 247; F. 6).- Est entendu dans la discussion du projet de loi sur l'organisation du crédit agricole mobilier [3 février] (A., t. I, p. 90; J.O., c.r., p. 90).- Fait une rectification au procès-verbal [22 mai] (A., t. II, p. 689; J.O., c.r., p. 689). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la création d'une section temporaire du contentieux au Conseil d'État (J.O., p. 2839; F. 79). - Membre de Commissions (F. 5, 6, 8, 15, 68, 78; J.O., p. 205, 247, 315, 588, 245?, 2824).
VERNINAC (de). Lot, - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine [17 décembre] (A., t. I, p. 1607; J.O., c.r., p. 1607). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif au budget du Ministère de l'Agriculture [26 décembre] (A., t. I, p. 1760; J.O., c.r., p. 1760). - Membre de Commissions (F. 15, 16; J.O., p. 4818, 4845).