LA VERPILLIERE (Guy de), sénateur de l'Ain (UREI).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
- Membre de la délégation parlementaire pour les problèmes démographiques (loi n° 79-1204 du 31 décembre 1979).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement:
( JO Débats du 1 er juillet 1988) (p. 333) - Ministère : Collectivités territoriales - Interventions économiques des collectivités locales - Finances locales.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1989 [ n° 87 (88-89)].
Deuxième partie :
Intérieur - (1 er décembre 1988) (p. 2008) : effets pervers de l'action économique des collectivités locales.
Industrie et aménagement du territoire - I - Industrie- (5 décembre 1988) : son intervention présentée par M. Jean-François Pintat (p. 2229).