LA RONCIÈRE LE NOURY (amiral baron de). Élu par le département de l'Eure, série A. - S'oppose à la division demandée pour le vote sur les élections de l'Eure. - Son élection est validée [14 mars] (A., t. I, S t , p. 68 ; J.O., p. 1806). - Président du 5° bureau [9 mars] (J.O., p. 1661 ; F. n° 3). - Président du 9 e bureau [16 mai] (J.O., p. 3332 ; F. n° 18). - Dépose des pétitions d'habitants du Var [21 juin] (J.O., p. 4420). - Membre de commissions (F. n os 12, 42, 49, J.O., p. 2256, 5385, 6127).
LA RONCIÈRE LE NOURY (amiral baron de) (Eure). - Président de la 2 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 8953, F. n° 12). - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 7989).