ANGLE-BEAUMANOIR (marquis de l'). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant ouverture au Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1890, d'un crédit à inscrire au chapitre 43, des collèges communaux de garçons [19 mars] (A., t. I, p. 227 ; J.O., c.r., p. 188). - Demande à interpeller M. le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'application de la loi scolaire [27 avril] (A., t. II, p. 2 ; J.O., c.r., p. 239). - Développe son interpellation [4 mai] (A., t. II, p. 10 ; J.O., c.r., p. 249). - Prend part à la discussion du projet de loi portant approbation d'un arrangement concernant les pêcheries de Terre-Neuve, conclu le 11 mars 1891, entre la France et la Grande-Bretagne [11 mai] (A., t. II, p. 29 ; J.O., c.r., p. 285). - Fait une rectification au procès-verbal [16 juillet] (A., t. II, p. 456 ; J.O., c.r., p. 613). - Membre de Commissions (F. 37, 48 ; J.O., c.r. p. 2448, 3272).
ANGLE-BEAUMANOIR (marquis de l'). Côtes-du-Nord. - Demande à interpeller M. le Ministre de l'Instruction publique sur les engagements pris dans la séance du 4 mai dernier, qui n'ont pas été remplis, et sur certaines dispositions des lois du 28 mars 1882 et du 30 octobre 1886, qui ont été officiellement transgressées dans le département des Côtes-du-Nord [13 novembre] (A., t. I, p. 134 ; J.O., c.r., p. 778). - Développe son interpellation [17 novembre] (A., t. I, p. 139 ; J.O., cr., p. 785).