DARBOT. Haute-Marne. - Dépose des pétitions de viticulteurs des communes de : Ambonville, Autigny-le-Grand, Autigny-le-Petit, Braux, Fronville, Joinville, Rupt, Sommermont, Thonnance-les-Joinville et Vecqueville (Haute-Marne) [13 janvier] (J.O., c.r., p. 20). - Dépose des pétitions de propriétaires-vignerons des communes de Saint-Dizier et de Suzannecourt (Haute-Marne) [16 janvier] (J.O., c.r., p. 32). - Dépose une pétition de 224 membres de la Société viticole de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) [19 janvier] (J.O., c.r., p. 67).- Dépose deux pétitions des viticulteurs des communes de Chancenay et Rouvray (Haute-Marne) [26 Janvier] (J.O., c.r., p. 111). - Dépose une pétition da 363 vignerons de la commune de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) [27 janvier] (J.O., c.r., p. 117). - Dépose une pétition de 278 vignerons de la commune de Voisey (Haute-Marne) [30 janvier] (J.O., c.r., p. 120). - Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de MM. Bizot de Fonteny, Darbot, de La Sicotière, Brusset, Danelle-Bernardin, Jules Cazot, tendant à compléter l'article 9 de la loi du 3 mai 1844 (J.O., p. 572 ; F. 13). - Dépose trois pétitions de 95 vignerons de la commune de Noncourt, de 90 vignerons de la commune de Thonnance-les-Moulins et de 80 vignerons de la commune de Sailly (Haute-Marne) [3 février] (J.O., c.r., p. 131). - Dépose des pétitions de plusieurs viticulteurs des communes de Saint-Urbain et Perthes (Haute-Marne) [9 février] (J.O., c.r., p. 150). - Dépose des pétitions des communes de Vaux-la-Douce, Damrémont et Villars-Saint-Marcellin (Haute-Marne) [10 février] (J.O., c.r., p. 154). - Dépose des pétitions : 1° [d'un certain nombre de propriétaires-vignerons des communes de Melay et Montcharrot ; 2° d'un grand nombre de viticulteurs des communes de Baillancourt et Braucourt (Haute-Marne) [16 février] (J.O., c.r., p. 174). - Dépose deux pétitions d'un grand nombre de viticulteurs de la commune de Bouzaucourt (Haute-Marne) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose deux pétitions d'un grand nombre de viticulteurs de la commune de Colombey-les-Deux-Églises. (Haute-Marne) [2 mars] (J.O., c.r., p. 237). - Dépose une pétition de 184 vignerons de la commune de Vicq (Haute-Marne) [6 mars] (J.O., c.r., p. 255). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des Cultes et des dépenses du Ministère de l'Agriculture pour l'exercice 1893 [27 mars] (A., t. I, p. 512 ; J.O., c.r., p. 427). - Dépose une pétition de 96 vignerons de la commune de Boulangy (Haute-Marne) [30 mars] (J.O., c.r., p. 542). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à la protection à accorder aux oiseaux utiles à l'agriculture et tendant à compléter l'article 9 de la loi du 3 mai 1844 [1 er avril] (A., t. I, p. 664-; J.O., c.r., p. 550). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet la réforme de l'impôt des prestations (J.O., p. 2374 ; F. 53). - Dépose le rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Darbot et plusieurs de ses collègues, portant modification aux lois du 21 juillet 1881 et du 4 août 1884, relatives aux ventes et échanges d'animaux domestiques [13 juin] (A., t. II. p. 343 ; J.O., c.r., p. 831 ; I. 219). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à compléter l'article 9 de la loi du 3 mai 1844 [7 juillet] (A., t. II. p. 654 ; J.O., c.r., p. 1084). - Secrétaire et rapporteur de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi portant modification aux lois du 21 juillet 1881 et du 4 août 1884, relatives aux ventes et échanges d'animaux domestiques (J.O., p. 3581 ; F. 84). - Membre de Commissions (F. 7, 15, 53, 59 ; J.O., p. 303, 571, 2358, 2698).
DARBOT. Haute-Marne. - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet la protection de la santé publique (J.O., p. 5753 ; F. 4). -Dépose le rapport sur la proposition de loi de M. Darbot et plusieurs de ses collègues, portant modification aux lois du 21 juillet 1881 et du 4 août 1884, relatives aux ventes et échanges d'animaux domestiques [2 décembre] (A., t. I, p. 85 ; J.O., c.r., p. 1357 ; I. 11). - Dépose une pétition de M. Legros, à Giez-sur-Aujon (Haute-Marne), et une pétition de notaires de l'arrondissement de Chaumont (Haute-Marne) [18 décembre] (J.O., c.r., p. 1456). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).