DARBOT. Haute-Marne. - Secrétaire de la 2 e Commission d'intérêt local (J.O., p. 835 ; F. 14). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de réglementer les courses de chevaux [29 mai] (A., t. II, p. 114 ; J.O., c.r., p. 336). - Fait une rectification au procès verbal [1 er juin] (A., t. II, p. 137 ; J.O., c.r., p. 355). - Membre de Commissions (F. 13, 24 ; J.O., p. 793, 1347).
DARBOT. Haute-Marne. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes. Présente, sur le n° 549 (Couteaux, sécateurs et ciseaux), un amendement qui est adopté [15 décembre] (A., t. I, p. 627 ; J.O., c.r., p. 1182). - Parle dans la discussion du projet de loi, ayant pour objet de porter successivement de 2.500 à 3.000 l'effectif des étalons entretenus dans les dépôts du service des. haras [29 décembre] (A., t. I, p. 743 ; J.O., c.r., p. 1286).