CLÉMENT (Léon). Indre. - Élu secrétaire du Sénat [15 janvier] (A., t. I, p. 16 ; J.O., p. 359). - Est entendu dans la discussion du projet de loi ouvrant un crédit de 80 misions pour subvention aux chemins vicinaux [20 janvier] (A., t. I, p. 40 ; J.O., p. 559, 561). - Dépose sept pétitions de 28 anciens officiers en retraite résidant dans le département de l'Indre (J.O., p. 2196). - Est entendu (1 re délibération) sur le projet de loi relatif à la liberté de l'enseignement supérieur (art. 7) [5 mars] (A., t. III, p. 197 ; J.O., p. 2641). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le Code rural (titre IV, Bail à colonage partiaire) [7 mai] (A., t. V, p. 102 ; an., p. 263 ; J.O., p. 4940, 5957 ; I. n° 282). - Est entendu dans la discussion [31 mai] (A., t. VII, p. 16 ; J.O., p. 5915). - Dépose : 1° une pétition de 23 habitants de Moulins (Allier) ; 2° une pétition de 93 mères de famille de la même ville ; 3° une pétition de M. Molineau, ex-notaire, demeurant à Paris (J.O., p. 5044). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission du Code rural chargée d'examiner la proposition de loi de M. Foucher de Careil sur le cheptel [14 mai] (A., t. VI, p. 12 ; an., p. 65 ; J.O., p. 5258, 5671 ; I. n° 288). - Accepte, comme rapporteur, l'ajournement de la discussion de cette proposition de loi [27 mai] (A., t. VI, p. 95 ; J.O., p. 5760). - Dépose trente-cinq pétitions de 2.278 habitants des communes de Châteauroux, Fontguenaud, Poulaines, Lureuil, Belabre, Sainte-Fauste, Pruniers, Bouges, Lignac, Villegongis, Vineuil, Brion, Etrechet, Neuvy-Pailloux, La Champanoise, Clion, Concremjers, Buxières d'Aillac, Saint-Cyrandu-Jambot, Fleré-la-Rivière, Saint-Gaultier, Ingrandes, Diors, Tournon, Bummiers, Rivarennes, Le Tranger, Arthon (Indre). (J.O., p. 6060). - Est entendu (2 e délibération) sur le projet de loi relatif au Code rural (titre IV) bail à colonage partiaire. - Combat, comme Rapporteur, divers amendements présentés par M. de Gavardie [14 juin] (A., t. III, p. 8, 13, 22 ; J.O., p. 6486, 6487, 6488, 6492, 6493, 6494) ; - [15 juin] (A., t. VIII, p. 51 ; J.O., p. 6542, 6543, 6544) ; - [17 juin] (J.O., p. 6622, 6623, 6627 ; A., t. VIII, p. 67, 70). - Dépose trois pétitions de : 1° 40 habitants de Paris (Seine) ; 2° 34 habitants de Saint-Hilaire (Indre) (J.O., p. 6495). - 3° 44 habitants de Chavin et de 87 habitants de Prissac (Indre) (J.O., p. 6819). - Demande la mise à l'ordre du jour du projet de loi relatif au chemin de fer de Saint-Sébastien à Guéret [8 juillet] (A., t, X, p. 68 ; J.O., p. 7807).
CLÉMENT. Indre. Secrétaire du Sénat. - Ses observations dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'assurer le secret du vote dans tous les scrutins publics [7 décembre] (A., t. II, p. 136 ; J.O., p. 12055.) [10 décembre] (A., t. II, p. 197 ; J.O., p. 12191). - Dépose une pétition de 70 habitants du département de l'Indre (J.O., p. 12510.) - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget des re : exercice 1881 ; développe son amendement à l'article 3 [23 décembre] (A., t. III, p. 135 ; J.O., p. 12778, 12784).