BORGEAUD (M. HENRI) [Sénateur d'Alger].
Est nommé membre titulaire : de la commission de la défense nationale [3 octobre 1957] ; de la commission du suffrage universel ( ibid. ). - Membre suppléant : de la commission des boissons ; de la commission de l'intérieur ( ibid. ).
Intervention :
Prend part à la discussion du projet de loi sur les institutions de l'Algérie [16 janvier 1958]. - Sa motion préjudicielle relative au passage à la discussion des articles (p. 93, 94, 95).