BORGEAUD (M. HENRI) [Alger].
Est nommé membre : de la commission de la défense nationale [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid .).
Est nommé membre : de la commission de la défense nationale [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma [23 octobre 1952] (p. 1751) ; de la commission de coordination des questions viticoles [12 novembre 1952] (p. 1832).
Intervention :
Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative à l'application à l'Algérie de la loi sur la dévolution des biens des entreprises de presse [4 décembre 1952]. Discussion générale (p. 2240).