BONTEMPS. Haute-Saône. - M. Pauliat dépose son rapport sur son élection et en donne lecture. Est proclamé sénateur [1 er février] (A., t. I, p. 1 ; J.O., c.r., p. 8). - Demande un congé [9 mars] (J.O., c.r., p. 106) [1 er juin] (J.O., c.r., p. 516). - Membre d'une Commission (F. 42 ; J.O., p. 3601).
BONTEMPS. Haute-Saône. - Membre de Commissions (F. 59, 65 ; J.O., p. 7466, 7913).