BONNEFOY-SIBOUR. Gard. - Secrétaire du bureau du Sénat [13 janvier] (A., t. I, p. 4; J.O., c.r , p. 5). - Dépose une pétition des greffiers des justices do paix et des tribunaux de simple police de l'arrondissement d'Uzès (Gard) (J.O., c.r., p. 20). Membre d'une Commission (F. 25; J.O., p. 3491).
BONNEFOY-SIBOUR. Gard. - Dépose le rapport et en donne lecture-sur l'élection de M. Fortin, dans le département de la Seine-Inférieure [27 octobre] (A., t. I, p. 6; J.O., c.r., p. 847). - Est nommé secrétaire de la 6 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 6778; F. 4).- Dépose, de concert avec MM. Silhol, Gazot et Desmons, une pétition de la Société scientifique et littéraire d'Alais (Gard) [5 décembre] (J.O., c.r., p. 951). - Membre de Commissions (F. 59, 60; J.O., p. 6637, 6778).