BERTHOIN (M. JEAN) [Isère].
Ministre de l'éducation nationale [2 e cabinet de M. Edgar Faure des 23 février-1 er mars 1955).
Répond à la question orale de M. Henri Barré relative à l'enseignement de l'archéologie préhistorique [25 octobre 1955] (p. 2422). - Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi concernant le fonctionnement de la caisse nationale des lettres [25 octobre 1955]. - Discussion générale (p. 2427, 2429, 2430). - Discussion des articles. Art. 5 bis : amendement de M. Debû-Bridel (p. 2434, 2435) ; amendement de M. Armengaud (p. 2436). - Associe le Gouvernement à l'hommage rendu par M. Gaston Monnerville, président du Conseil de la République, à la mémoire de M. Charles Brune, sénateur d'Eure-et-Loir [19 janvier 1956] (p. 4).
Est nommé membre titulaire de la commission des affaires étrangères [14 février 1956] ; de la commission des finances ( ibid. ); de la sous-commission chargée de suivre et d'apprécier la gestion des entreprises industrielles nationalisées et des sociétés d'économie mixte [16 février 1956] ; de la commission chargée de suivre et de contrôler d'une façon permanente l'emploi des crédits affectés à la défense nationale ( ibid .).
Interventions :
Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux pouvoirs spéciaux du Gouvernement en Algérie [15 mars 1956]. - Discussion générale (p. 374, 375 et 376). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant institution d'un fonds national de solidarité [25 mai 1956]. - Discussion des articles. Art. 4 : amendement de M. Armengaud (p. 817, 818) ; observations sur les conditions d'application de l'article 1 er de la loi de finances (p. 844, 845) ; observations sur la date de la prochaine séance (p. 852, 853). - Discussion de ce texte en deuxième lecture [14 juin 1956]. - Art. 4 (p. 1120) ; Art. 26 (p. 1125) ; Art. 1 er (précédemment réservé) ; alinéa 9 : amendement de M. Fléchet (p. 1130). - Discussion de ce texte en troisième lecture [22 juin 1956].- Discussion des articles. Art. 1er : amendement de M. Minvielle (p. 1266) ; alinéa c ) : amendement de M. Cornu (p. 1270).- Explique son vote sur le projet de loi relatif aux dépenses militaires de 1956 [30 juillet 1956] (p. 1931).