BERRIER (Noël), sénateur de la Nièvre (S).
Réélu sénateur le 25 septembre 1983.
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires sociales.
Est nommé membre de la commission des affaires étrangères (5 octobre 1983) (p. 2267).
- Membre titulaire de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe.
Est nommé membre de la délégation parlementaire pour les Communautés européennes (Loi n° 79-564 du 6 juillet 1979) (13 octobre 1983) (p. 2307).
Est réélu membre titulaire de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (23 novembre 1983) (p. 3201).
- Est nommé membre de .la commission de contrôle des conditions de fonctionnement, d'intervention et de coordination des services de police et de sécurité engagés dans la lutte contre le terrorisme (20 décembre 1983) (p. 4461).
DÉPÔTS
Rapport fait, au nom des délégués refus par le Sénat, par la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, sur l'activité de cette assemblée au cours de sa 28 e session ordinaire (1982-1983), adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement- [ n° 127 (83-84)] (13 décembre 1983) - Politique extérieure.
INTERVENTIONS
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique étrangère [ n° 48 (83-84)] - (7 novembre 1983)- (p. 2692) : retour de la démocratie en Argentine - Situation au Chili : répression - Politique de la France en Amérique latine - Groupe de Contadora - Intervention américaine à la Grenade - Salvador - Amérique centrale - Cuba - Brésil : endettement extérieur - Rôle de la France en Amérique latine pour la démocratie et le développement.