BERNARD. Doubs. - 1902 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la contribution des patentes [31 janvier] (A. t. I, p. 306 ; J.O., p. 91). - Fait une observation au sujet de la loi électorale [29 mars] (A. t. I. p. 950 ; J.O., p. 792). - Parle dans la discussion des propositions de lois modifiant la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [3 juillet] (A. t. II, p. 1124 ; J.O., p. 936). - Membre de Commissions (F. 6 ; J.O., p. 440). - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 11 ; J.O., p. 10). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Loi de finances) [29 mars] (A. t. I, p. 921 ; J.O., p. 758). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [29 mai] (A. t. I, p. 1059 ; J.O.; p. 889). - Membre de Commissions (F. 13, 20, 45 ; J.O., p. 661, 1067, 3381). - 1905 : Membre de Commissions (F, 14, 15, 76 ; J.O., p. 994, 3970, 6441).
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