Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mmes Jacqueline Eustache-Brinio, Martine Filleul.
2. Hommage à David Sassoli, président du Parlement européen
3. Questions d’actualité au Gouvernement
adaptation de l’élection présidentielle à la pandémie
M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Philippe Bonnecarrère.
gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires (i)
M. Gérard Lahellec ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Gérard Lahellec.
violence contre les élus et le personnel soignant
M. Dominique Théophile ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Dominique Théophile.
gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires (ii)
M. Hussein Bourgi ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Hussein Bourgi.
Mme Guylène Pantel ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Guylène Pantel.
réglementation relative au cbd
M. Daniel Salmon ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Daniel Salmon.
avenir de la filière cbd en france
Mme Vanina Paoli-Gagin ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.
hausse des prix de l’électricité
M. Jean-François Husson ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Jean-François Husson.
gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires (iii)
M. Max Brisson ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Max Brisson.
situation du secteur de la culture
Mme Sylvie Robert ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; Mme Sylvie Robert.
lutte contre la menace terroriste
Mme Isabelle Raimond-Pavero ;. Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.
M. Hervé Maurey ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Hervé Maurey.
violences à l’encontre des élus
M. François Bonhomme ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. François Bonhomme.
politique budgétaire européenne
M. Patrice Joly ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Patrice Joly.
politique économique du gouvernement
M. Jérôme Bascher ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Jérôme Bascher.
protocole sanitaire dans les écoles
M. Yves Bouloux ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Yves Bouloux.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
4. Mise au point au sujet de votes
5. Communication d’avis sur des projets de nomination
6. Gestion de la crise sanitaire. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 55 rectifié bis de Mme Sylviane Noël. – Rejet par scrutin public n° 72.
Amendement n° 179 de M. Christian Klinger. – Rejet.
Amendement n° 3 rectifié de Mme Catherine Belrhiti. – Rejet.
Amendement n° 90 rectifié ter de Mme Sabine Drexler. – Rejet.
Amendement n° 175 rectifié bis de M. Patrick Chaize. – Rejet.
Amendement n° 181 rectifié bis de M. Patrick Chaize. – Rejet.
Amendement n° 49 rectifié quater de Mme Sylviane Noël. – Retrait.
Amendement n° 135 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 95 de M. Michel Savin. – Rejet.
Amendement n° 25 de Mme Éliane Assassi. – Retrait.
Amendement n° 63 rectifié bis de M. René-Paul Savary. – Retrait.
Amendement n° 129 de Mme Éliane Assassi. – Retrait.
Amendement n° 130 de Mme Éliane Assassi. – Retrait.
Amendement n° 67 de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.
Amendement n° 136 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 137 de Mme Éliane Assassi. – Devenu sans objet.
Amendement n° 82 de M. Jean-Pierre Sueur. – Devenu sans objet.
Amendement n° 42 rectifié de M. Michel Canévet. – Rejet.
Amendement n° 48 rectifié quater de Mme Sylviane Noël. – Retrait.
Amendement n° 93 rectifié bis de M. Jean-Pierre Decool. – Retrait.
Amendement n° 185 rectifié de M. Alain Richard. – Devenu sans objet.
Amendement n° 83 de Mme Florence Blatrix Contat. – Retrait.
Amendement n° 193 de M. Georges Patient. – Retrait.
Amendement n° 61 de M. Victorin Lurel. – Non soutenu.
Amendement n° 138 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 202 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 45 rectifié ter de Mme Sylviane Noël. – Rejet.
Amendement n° 21 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 24 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 20 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 158 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
7. Communication relative à deux commissions mixtes paritaires
Conclusions de la conférence des présidents
9. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
10. Gestion de la crise sanitaire. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Amendement n° 44 rectifié quater de Mme Sylviane Noël. – Rejet.
Amendement n° 191 rectifié de M. Stéphane Ravier. – Rejet.
Amendement n° 12 rectifié bis de Mme Laurence Muller-Bronn. – Rejet.
Adoption, par scrutin public n° 73, de l’article modifié.
Amendement n° 84 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° 10 rectifié de Mme Laurence Muller-Bronn. – Rejet.
Amendement n° 141 de Mme Éliane Assassi. – Retrait.
Amendement n° 142 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 112 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 64 de M. Philippe Bonnecarrère. – Retrait.
Amendement n° 65 de M. Philippe Bonnecarrère. – Retrait.
Amendement n° 66 de M. Philippe Bonnecarrère. – Retrait.
Amendement n° 105 de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Amendement n° 52 rectifié ter de Mme Sylviane Noël. – Retrait.
Amendement n° 194 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 155 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
L’article demeure supprimé.
Après l’article 1er bis A (suite)
Amendement n° 140 rectifié de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 4 rectifié ter de Mme Catherine Belrhiti. – Retrait.
Amendement n° 22 rectifié de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 14 rectifié bis de Mme Laurence Muller-Bronn. – Rejet.
Amendement n° 128 rectifié de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 145 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 176 de Mme Victoire Jasmin. – Rejet.
Amendement n° 15 rectifié de Mme Laurence Muller-Bronn. – Retrait.
Articles 1er bis et 1er ter – Adoption.
Amendement n° 148 de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Adoption de l’article.
Adoption de l’article.
Article 1er quinquies – Adoption.
Adoption de l’article.
Article 1er septies A (nouveau)
Amendement n° 163 rectifié de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 199 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 108 de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Amendement n° 160 rectifié bis de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 161 rectifié bis de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 192 rectifié de M. Stéphane Ravier. – Rejet.
Amendement n° 124 rectifié ter de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Amendement n° 107 de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Amendement n° 115 rectifié de M. Guy Benarroche. – Devenu sans objet.
Amendement n° 39 rectifié de Mme Laurence Muller-Bronn. – Rejet.
Amendement n° 113 de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Amendement n° 151 rectifié de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 117 rectifié de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Amendement n° 152 rectifié de Mme Éliane Assassi. – Rejet.
Amendement n° 147 rectifié de Mme Éliane Assassi. – Retrait.
Amendement n° 34 de M. Jean-Pierre Sueur. – Rejet.
Article 1er nonies – Adoption.
Amendement n° 197 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
L’article demeure supprimé.
Mme Chantal Deseyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
Amendement n° 27 rectifié de M. Jean-Pierre Sueur. – Rejet.
Amendement n° 98 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° 28 rectifié de M. Jean-Pierre Sueur. – Rejet.
Amendement n° 31 rectifié de M. Jean-Pierre Sueur. – Retrait.
Amendement n° 100 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Adoption, par scrutin public n° 74, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
11. Ordre du jour
Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire