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Ordre du jour
Mme le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 20 mai 2021 :
À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir :
Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à améliorer la trésorerie des associations (texte de la commission n° 580, 2020-2021) ;
Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, en faveur de l’engagement associatif (texte de la commission n° 578, 2020-2021) ;
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 558 rectifié, 2020-2021) et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (procédure accélérée ; texte de la commission n° 559, 2020-2021).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.)
Pour la Directrice des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
ÉTIENNE BOULENGER