Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Pierre Cuypers, Mme Victoire Jasmin.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Thani Mohamed Soilihi ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles.
organisation des élections départementales et régionales
M. Mickaël Vallet ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Mickaël Vallet.
nouvelles mesures pour lutter contre la pandémie
M. Jean-Claude Requier ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Jean-Claude Requier.
Mme Sophie Taillé-Polian ; Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l’éducation prioritaire ; Mme Sophie Taillé-Polian.
situation préoccupante de la filière viande
M. Franck Menonville ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Jérôme Bascher ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Jérôme Bascher.
tensions diplomatiques avec la chine
M. Olivier Cadic ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Olivier Cadic.
situation des travailleurs des plateformes numériques
M. Pascal Savoldelli ; M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État auprès de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, chargé des retraites et de la santé au travail ; M. Pascal Savoldelli.
situation des petits commerces et éligibilité au fonds de solidarité
Mme Pascale Gruny ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Pascale Gruny.
décision de la turquie de quitter la convention d’istanbul contre les violences faites aux femmes
Mme Claudine Lepage ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité.
M. Philippe Pemezec ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Philippe Pemezec.
politique agricole commune et aide aux éleveurs
Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Chantal Deseyne ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Chantal Deseyne.
système de combat aérien du futur
Mme Hélène Conway-Mouret ; Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants.
actualisation de la loi de programmation militaire
M. Dominique de Legge ; Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants ; M. Dominique de Legge.
numéro d’appel d’urgence unique européen le 112
Mme Françoise Dumont ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.
Suspension et reprise de la séance
3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes suivi d’un débat
M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
Conclusions de la conférence des présidents
5. Candidatures à une commission mixte paritaire
6. Communication d’un avis sur un projet de nomination
7. Quel rôle pour le préfet à l’heure de la relance ? – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
M. Jean-Yves Roux, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Mme Cécile Cukierman ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Cécile Cukierman.
M. Michel Canevet ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Michel Canevet.
M. Hervé Gillé ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Hervé Gillé.
M. Philippe Mouiller ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Philippe Mouiller.
M. Daniel Chasseing ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Daniel Chasseing.
Mme Sophie Taillé-Polian ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Sophie Taillé-Polian.
Mme Nicole Duranton ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics.
M. Stéphane Artano ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Stéphane Artano.
M. Yves Détraigne ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Yves Détraigne.
M. Franck Montaugé ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Franck Montaugé.
Mme Brigitte Lherbier ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Brigitte Lherbier.
Mme Annie Le Houerou ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics.
Mme Catherine Belrhiti ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; Mme Catherine Belrhiti.
M. Jean-Baptiste Blanc ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics.
M. Laurent Burgoa ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Laurent Burgoa.
Mme Else Joseph ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics.
M. Bernard Fialaire, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
8. Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous ? – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste
M. Jérémy Bacchi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste
Suspension et reprise de la séance