Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Jacky Deromedi, M. Victorin Lurel.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Jean-Claude Requier ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
Mme Éliane Assassi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
M. Patrick Kanner ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.
grèves liées à la réforme des retraites
M. Claude Malhuret ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
financement de la réforme des retraites
M. Philippe Dallier ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Philippe Dallier.
différend franco-américain sur la taxation des géants du numérique
Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances ; Mme Anne-Catherine Loisier.
M. Martin Lévrier ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Mme Frédérique Puissat ; M. Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire aux retraites, délégué auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; Mme Frédérique Puissat.
contemporanéité des aides personnalisées au logement
Mme Viviane Artigalas ; M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Viviane Artigalas.
conséquences des mouvements sociaux sur les transports
Mme Anne Chain-Larché ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Anne Chain-Larché.
M. Loïc Hervé ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Loïc Hervé.
M. Laurent Duplomb ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Laurent Duplomb.
situation de l’hôpital de saint-martin
M. Guillaume Arnell ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé ; M. Guillaume Arnell.
M. Éric Kerrouche ; Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Michel Forissier ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; M. Michel Forissier.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé
3. Candidature à une délégation sénatoriale
4. Mise au point au sujet d’un vote
5. Usages dangereux du protoxyde d’azote. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
Mme Valérie Létard, auteure de la proposition de loi
Mme Jocelyne Guidez, rapporteure de la commission des affaires sociales
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 4 rectifié de Mme Valérie Létard. – Retrait.
Amendement n° 2 rectifié bis de Mme Corinne Imbert. – Retrait.
Amendement n° 5 rectifié de Mme Valérie Létard. – Adoption.
Amendement n° 6 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles 2 bis et 2 ter (nouveaux) – Adoption.
Intitulé de la proposition de loi
Amendement n° 3 rectifié de Mme Corinne Imbert. – Retrait.
Mme Jocelyne Guidez, rapporteure
M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
6. Communication d’un avis sur un projet de nomination
7. Communication relative à une commission mixte paritaire
8. Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ? – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste
M. Hervé Marseille, pour le groupe Union Centriste
Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Mme Denise Saint-Pé ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Gérard Longuet ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Gérard Longuet.
M. Roland Courteau ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Roland Courteau.
Mme Maryse Carrère ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Maryse Carrère.
Mme Françoise Cartron ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Fabien Gay ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Fabien Gay.
M. Jérôme Bignon ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jérôme Bignon.
M. Jean-Claude Luche ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Jean-François Husson ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.
M. Franck Montaugé ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Franck Montaugé.
M. Daniel Gremillet ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Daniel Gremillet.
M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-Michel Houllegatte.
M. Cyril Pellevat ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
M. Patrick Chaize ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Patrick Chaize.
Mme Martine Berthet ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire.
Mme Nadia Sollogoub, pour le groupe Union Centriste
9. Communication relative à une commission mixte paritaire
10. Ordre du jour