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Adoption des conclusions de la conférence des présidents
M. le président. Je n’ai été saisi d’aucune observation sur les conclusions de la conférence des présidents. Elles sont donc adoptées.
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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 octobre 2018 :
À neuf heures trente : questions orales.
De quatorze heures trente à quinze heures trente : explications de vote des groupes sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (procédure accélérée) et sur le projet de loi organique relatif au renforcement de l’organisation des juridictions (procédure accélérée).
De quinze heures trente à seize heures : vote solennel par scrutin public sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (procédure accélérée). Ce scrutin sera organisé en salle des conférences, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.
À seize heures :
Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (procédure accélérée).
Scrutin public ordinaire en salle des séances sur le projet de loi organique relatif au renforcement de l’organisation des juridictions (procédure accélérée).
À seize heures quinze et le soir :
Proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (n° 575, 2017-2018).
Proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à l’accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites (n° 596, 2017-2018) ;
Rapport de Mme Catherine Di Folco, fait au nom de la commission des lois (n° 32, 2018-2019) ;
Texte de la commission (n° 33, 2018-2019).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-deux heures quinze.)
nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale
Le groupe socialiste et républicain a présenté une candidature pour la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Michelle Meunier est membre de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de Mme Françoise Cartron.
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD