Séance du 31 mars 2015

Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Gaudin

Secrétaires :

M. Claude Haut, Mme Catherine Tasca.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en seine-et-marne

Question n° 1020 de M. Michel Billout. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Michel Billout.

lieux de sépulture des « enfants sans vie »

Question n° 1027 de M. Gilbert Roger. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes.

déchets verts en zone rurale

Question n° 1005 de M. Daniel Chasseing. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Daniel Chasseing.

recrudescence des attaques de loups

Question n° 1032 de M. Jacques Genest. – Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes ; M. Jacques Genest.

3. Mise au point au sujet d’un vote

4. Ordre du jour