M. le président. La parole est à M. Jacques Genest.
M. Jacques Genest. Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse.
J’espère que dans ce domaine, comme pour tous les dossiers ayant trait aux territoires ruraux, le Gouvernement sortira de l’autisme qui le frappe aujourd’hui et qui a conduit aux résultats sortis des urnes dimanche dernier. Dans la nature, la première espèce à protéger est l’homme. Faisons donc en sorte que l’homme puisse y vivre !
M. le président. Mes chers collègues, nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales.
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Mise au point au sujet d’un vote
M. le président. La parole est à M. Jacques Genest.
M. Jacques Genest. Je souhaiterais procéder à une rectification de vote.
Lors du scrutin public n° 113, Mme Natacha Bouchart a été enregistrée comme votant contre, alors qu’elle souhaitait voter pour.
M. le président. Acte est donné de cette mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 1er avril 2015 :
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie (n° 556, 2012-2013) ;
Rapport de M. Simon Sutour, fait au nom de la commission des lois (n° 367, 2014-2015) ;
Texte de la commission (n° 368, 2014-2015).
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d’un enfant ou d’un conjoint (n° 127, 2011-2012) ;
Rapport de M. Jérôme Durain, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 360, 2014-2015) ;
Texte de la commission (n° 361, 2014-2015).
À dix-huit heures trente :
Proposition de résolution européenne relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l’adoption d’un Acte pour la sécurité intérieure de l’Union européenne (n° 350, 2014-2015) ;
Rapport de M. Jean-Jacques Hyest, fait au nom de la commission des lois (n° 369, 2014-2015) et texte de la commission.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix heures.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART