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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 décembre 2010 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
(Le texte des questions figure en annexe).
À quatorze heures trente :
2. Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, portant réforme de la représentation devant les cours d’appel (n° 43, 2010-2011).
Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois (n° 160, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 161, 2010-2011).
Le soir :
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010.
Rapport de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat (n° 189, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 190, 2010-2011).
À quatorze heures trente, intervention de fin d’année de M. le président du Sénat.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-deux heures quarante.)
Le Directeur adjoint
du service du compte rendu intégral,
FRANÇOISE WIART